Conseil municipal du 12 décembre 2024
12/12/2024


Délibérations et pièces jointes


--> Liste des délibérations


  1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
  2. Commissions municipales – Modification de leur composition
  3. Clisson Sèvre et Maine Agglo - Modification des statuts
    PJ
  4. Clisson Sèvre et Maine Agglo – Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférés (CLECT)
    PJ
  5. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
  6. Pouvoirs du Maire – Délégation du Conseil municipal – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables de moins de 100 euros par an
  7. Modalités de gestion des amortissements – Budget principal
  8. Modification de l’attribution du lot n° 6 du marché de travaux de la bibliothèque
  9. Tarifs municipaux 2025 – Espaces publics
  10. Tarifs municipaux 2025 – Culture – Sport – Salles municipales
  11. Autorisations budgétaires spéciales des crédits d’investissement 2025
  12. Pause méridienne – Prise en charge de l’accompagnement des enfants en situation de handicap par les personnels AESH dans le premier degré + PJ
  13. Études surveillées – Rémunération des personnels enseignants
  14. Recensement 2025 – Création d’un poste de rédacteur et de huit postes d’agents recenseurs et définition de leurs conditions de rémunération
  15. Modification du tableau des effectifs
  16. Convention d’action foncière avec l’Établissement Public Foncier de Loire-Atlantique sur la parcelle AV401 – 11 rue Etienne Cassard + PJ1 + PJ2
  17. Modifications des annexes du Cahier des Charges de Cession de Terrains de la ZAC «Les Terrasses de Sèvre» adopté le 5 octobre 2023
  18. Clisson Sèvre et Maine Agglo – Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public déchets + PJ
  19. Clisson Sèvre et Maine Agglo – Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable + PJ
  20. Clisson Sèvre et Maine Agglo – Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public assainissement collectif + PJ
  21. Clisson Sèvre et Maine Agglo – Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public assainissement non-collectif + PJ
  22. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal